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Legend (Urbanisme/PLU3)

Sols pollués (n ou n1) (2)
Autre secteur à risque d'inondation (3)
Protection environnementale et architecturale (Réglement) (4)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Squares et parcs Squares et parcs
Jardins familiaux Jardins familiaux
Terrains cultivés Terrains cultivés
Secteur paysager simple Secteur paysager simple
Secteur paysager normal Secteur paysager normal
Espaces naturels relais Espaces naturels relais
Zone humide (ZH2r) Zone humide (ZH2r)
Zone à dominante humide (ZDH 0 à 4) Zone à dominante humide (ZDH 0 à 4)
Coefficient de biotope [CBS4] (5)
SUP - Champs captants - Zone de protection [PIG] et périmètre de protection rapproché [DUP] (6)
Linéaire commercial "toute activité" (8)
Cheminement piéton existant ou à créer (11)
Secteur affecté au domaine public ferroviaire (10)
Périmètre d'obligation de raccordement au chauffage urbain (12)
Secteur de bonne desserte et de densité minimale (9)
OAP (Périmètre d'orientation d'aménagement et de programmation) (13)
Emplacement Réservé (ER) (14)
Réserve d'infrastructure (ERI) Réserve d'infrastructure (ERI)
Réserve de superstructure (ERS) Réserve de superstructure (ERS)
Réserve pour espaces verts et de continuités écologiques (ERV) Réserve pour espaces verts et de continuités écologiques (ERV)
Emplacement réservé aux logements (ERL) Emplacement réservé aux logements (ERL)
Servitudes de projets d'équipements publiques (SPEP) Servitudes de projets d'équipements publiques (SPEP)
Servitude de taille de logement (STL) Servitude de taille de logement (STL)
Destination des sols (15)
Centralités Centralités
Tissu mixte dense Tissu mixte dense
Tissu résidentiel de l'ère industrielle Tissu résidentiel de l'ère industrielle
Tissu résidentiel intermédiaire Tissu résidentiel intermédiaire
Tissu résidentiel collectif Tissu résidentiel collectif
Tissu résidentiel pavillonnaire Tissu résidentiel pavillonnaire
Tissu résidentiel diversifié Tissu résidentiel diversifié
Zone d'activités diversifiées Zone d'activités diversifiées
Zone d'industrie Zone d'industrie
Pôle commercial monofonctionnel d'agglomération Pôle commercial monofonctionnel d'agglomération
Zone d'opération d'aménagement Zone d'opération d'aménagement
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Zone d'aménagement concerté (ZAC)
Zone de parc urbain Zone de parc urbain
Zone de parc urbain concerné par une ZAC Zone de parc urbain concerné par une ZAC
Zone des équipements publics ou d'intérêt collectif Zone des équipements publics ou d'intérêt collectif
Zone agricole Zone agricole
Zone naturelle Zone naturelle
Zone des activités hospitalières Zone des activités hospitalières
Plafond de hauteur spécifique (21)
Hauteur façade / hauteur absolue (22)
7/10 7/10
10/13 10/13
NR/13 NR/13
13/16 13/16
NR/16 NR/16
NR/19 NR/19
NR/22 NR/22
NR/37 NR/37
AH - Autre hauteur Cf. règlement de zone et/ou OAP AH - Autre hauteur Cf. règlement de zone et/ou OAP
NC - Non constyructible Cf. règlement NC - Non constyructible Cf. règlement
NR - Non réglementé NR - Non réglementé
Secteur de bonne qualité de desserte (31)
Règles de stationnement (32)
S0 - Dispositions générales S0 - Dispositions générales
S1 - Dispositions générales S1 - Dispositions générales
S2 - Dispositions générales S2 - Dispositions générales
S3 - Dispositions générales S3 - Dispositions générales
S4 - Dispositions générales S4 - Dispositions générales
S5 - cf. Réglement de zone S5 - cf. Réglement de zone
S6 - Non constructible - cf. réglement S6 - Non constructible - cf. réglement
ZAC - Zone d'aménagement concerté (42)
ZAC - Espaces publics (43)
ZAC - Voirie optionnelle (44)
ZAC - Continuité bâtie (45)
Voies bruyantes (46)
Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 2(VR2) Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 2(VR2)
Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 3(VR3) Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 3(VR3)
Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 4(VR4) Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 4(VR4)
Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 5(VR5) Voies bruyantes / Voie routière / Catégorie 5(VR5)
Voies bruyantes / Voie ferrée / Catégorie 4(VF4) Voies bruyantes / Voie ferrée / Catégorie 4(VF4)
Le métropolitain (47)
Plan Départemental des Itinéraires de Grandes Randonnées (48)
Corridor à conforter ou développer (50)
Zonages favorisant la fonctionnalité écologique du territoire (51)
A (Zone agricole) A (Zone agricole)
UP (Zone de parc urbain) UP (Zone de parc urbain)
Zonage Archéologie préventive (52)
Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique Archéologie préventive AP1 : Saisine systématique
Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m² Archéologie préventive AP2 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 300 m²
Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m² Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m²
RLPI - Zonage (61)
Zonage du règlement local de publicité : ZP1 Zonage du règlement local de publicité : ZP1
Zonage du règlement local de publicité : ZP1 A Zonage du règlement local de publicité : ZP1 A
Zonage du règlement local de publicité : ZP1 C Zonage du règlement local de publicité : ZP1 C
Zonage du règlement local de publicité : ZP2 Zonage du règlement local de publicité : ZP2
Zonage du règlement local de publicité : ZP3 Zonage du règlement local de publicité : ZP3
RLPI - Plan général des limites d'agglomération (62)
A4 - Servitude de passage pour l’entretien de cours d’eaux non domaniaux, plans d'eau et ouvrages associés (71)
AC1 - Périmètre de 500 m autour des monuments historiques (72)
AC2 - Sites classés ou inscrits (73)
AC4 - SPR (ex ZPPAUP) (74)
AS1 - Périmètre de protection des captages (75)
Protection immédiate Protection immédiate
Protection rapprochée Protection rapprochée
EL7 - Servitudes d'alignement des voies publiques (76)
I3 - Servitudes relatives au transport de gaz naturel (77)
I4 - Servitudes de voisinage d'une ligne électrique aérienne ou souterraine (78)
T1 - Servitudes relatives aux voix ferrés (79)
PT2 - Servitudes radioélectriques (80)